Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.X. SYSTEM
Spafax Holdings Ltd (Société de droit britannique) Cheney Court, Ditteridge, Box, Nr. Corsham, Wiltshire, GRANDE-BRETAGNE.

Numéro de dépôt :
1243132
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1993

Présentation de la marque S.X. SYSTEM

Déposée le 11 août 1983 par Spafax Holdings Ltd (Société de droit britannique) Cheney Court auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.X. SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Spafax Holdings Ltd (Société de droit britannique) Cheney Court, Ditteridge, Box, Nr. Corsham, Wiltshire, GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY. - France.

La marque S.X. SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Spafax Holdings Ltd (Société de droit britannique) Cheney Court a également déposé les autres marques suivantes : SPABIN , SPAGRID


Spafax Holdings Ltd (Société de droit britannique) Cheney Court, Ditteridge, Box, Nr. Corsham, Wiltshire, GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni


CABINET NONY. - France


Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°12616 - Publication au BOPI 1984-02

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages câbles et fils métalliques non électriques;tuyaux métalliques;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, notamment étagères, rayonnages, stands d'exposition, crochets, tringles, anneaux, barres, tiges, barreaux, bagues, tasseaux, taquets, chassis, structures métalliques, galeries de stockage, tréfilage, grilles et grillages en métal, conteneurs et accessoires métalliques, batonnets de soudure, fils de métal, métaux de soudure, tubes, éléments de machines, noyaux de résine pour la soudure.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Fixations, crochets, tiges, rails, taquets, agencements et meubles pour la vente et l'exposition, étagères, présentoirs, tables, paniers, plateaux et conteneurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.